Vous souhaitez mettre un immeuble en copropriété, diviser un bâtiment en plusieurs lots ou modifier une copropriété existante ?
La mise en copropriété nécessite bien plus qu’un simple plan. Il faut disposer d’une connaissance précise de l’immeuble, définir les lots, calculer les surfaces, établir les tantièmes et préparer l’ensemble des documents techniques nécessaires à la rédaction des actes.
CARREGEO prend en charge la mission de A à Z, depuis le relevé de l’existant jusqu’à la transmission des éléments au notaire.
Grâce à nos relevés sur site et, selon les projets, à l’utilisation du scanner laser 3D, nous établissons une représentation précise de l’immeuble : appartements, commerces, caves, parkings, circulations, escaliers, locaux techniques et parties communes.
Notre mission comprend notamment :
- le relevé complet de l’état existant ;
- l’établissement des plans de chaque niveau ;
- le calcul des surfaces des différents lots ;
- l’identification des parties privatives et des parties communes ;
- la définition et la numérotation des lots ;
- l’établissement de l’état descriptif de division ;
- le calcul des tantièmes de copropriété ;
- la répartition des quotes-parts et des charges selon la configuration de l’immeuble.
Prenons l’exemple d’un immeuble dans lequel les propriétaires souhaitent comprendre pourquoi certains lots supportent davantage de charges que d’autres.
Avant de pouvoir vérifier ou modifier cette répartition, il faut d’abord repartir de données précises : quelle est la surface réelle de chaque appartement ? Quels lots disposent d’une cave ou d’une annexe ? Quelles zones sont communes ? Comment sont organisés les différents niveaux ?
C’est précisément là qu’intervient CARREGEO.
Nous relevons l’ensemble du bâtiment, établissons les plans, calculons les surfaces et analysons la configuration des différents lots afin de construire une base technique cohérente pour la copropriété.
Le calcul des tantièmes permet ensuite de déterminer la quote-part de copropriété attachée à chaque lot. Cette étape est essentielle pour organiser la répartition des parties communes et des charges entre les différents copropriétaires.
Une collaboration directe avec le notaire
Une fois l’étude réalisée, CARREGEO collabore directement avec le notaire chargé du dossier.
Nous lui transmettons les plans de copropriété, les tableaux de surfaces, l’état descriptif de division, le calcul des tantièmes ainsi que les éléments techniques nécessaires à la préparation des actes.
Cette collaboration permet d’assurer une continuité entre la réalité mesurée sur le terrain et les documents juridiques établis par le notaire.
En cas de question, de demande de précision ou d’ajustement du dossier, nous pouvons également échanger directement avec l’étude notariale afin de compléter ou adapter les documents techniques nécessaires à la finalisation de la copropriété.
Cela permet au propriétaire de ne pas avoir à faire l’intermédiaire entre les différents intervenants : CARREGEO traite la partie technique et travaille directement avec le notaire pour faire avancer le dossier.
Nous intervenons aussi pour les modifications de copropriété existantes, par exemple lors :
- d’une division ou réunion de lots ;
- du rachat d’une partie commune ;
- de l’intégration d’une cave, d’un grenier ou d’un local ;
- de la modification des surfaces ;
- d’une mise à jour des tantièmes.
L’objectif : prendre en charge toute la partie technique de la mise en copropriété et collaborer directement avec le notaire afin de lui fournir des documents précis, cohérents et conformes à la réalité de l’immeuble.
Mise en copropriété à Paris et en Île-de-France – Relevé d’immeuble – Plans de copropriété – Calcul des surfaces – État descriptif de division – Calcul des tantièmes – Modification de copropriété – Collaboration avec notaires – DWG & PDF – Devis sous 24 h.
